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Nom du site web : LesCarnets Dystopiques
Adresse : https://les-carnets-dystopiques.fr
Propriétaire : Julien Amic
Responsable de publication et webmaster : Julien Amic : contact@les-carnets-dystopiques.fr

Conception et réalisation : The Big Jellyfish SAS contact@les-carnets-dystopiques.fr
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Personne morale

Julien Amic – Artiste-auteur – SIRET  52140899700042 – siège : 11 hameau de Kerguillec, 29120 Tréméoc
TVA : FR56521408997
Adresse de correspondance : 11 hameau de Kerguillec, 29120 Tréméoc
Téléphone 06 11 89 80 10
contact@les-carnets-dystopiques.fr

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
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